Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BALMES TRANSPLANTATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BALMES TRANSPLANTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BALMES TRANSPLANTATION domicilié(e) 163 AVENUE de Luminy, Case 922 - 13288 - Marseille cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 795 140 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALMES TRANSPLANTATION, M. PATRICK BERNA, Luminy Biotech Entreprises domicilié(e) 163 AVENUE de Luminy, Case 922 - 13288 - Marseille cedex 9 - France.
La marque BALMES TRANSPLANTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALMES TRANSPLANTATION, SAS, Luminy Biotech Entreprises - 163 AVENUE de Luminy, Case 922 - 13288 - Marseille cedex 9 - France - SIREN 808795140
BALMES TRANSPLANTATION, M. PATRICK BERNA, Luminy Biotech Entreprises - 163 AVENUE de Luminy, Case 922 - 13288 - Marseille cedex 9 - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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